Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICRO-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque MICRO-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176366 - Publication au BOPI 2000-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437477 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 14 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°805353 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14
Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines à calculer.Equipement pour le traitement de l'information. Régulation des installations de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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